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Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport contre le sieur « de Foucquemberque », seigneur du Vaudreuil, « pour recouvrer paiement des arrérages de deux muidz vingt deulx boesseaulx d'avvoyne, mesure du Pont-de-l'Arche, revenant à trois centz dix boesseaulz », assignés au profit de l'abbaye sur la châtellenie du Vaudreuil. – (Quatre-vingt-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

H225 , 1559-1584 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Pont-de-l'Arche, ville ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

1768-1775

96 B 77 , 1768-1775 , Vaudreuil — Auberge """"la Croix blanche"""" ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : meurtre de Noël Joly, garde des chasses de la seigneurie du Vaudreuil, et évasion du coupable (1768) - vol dans l'auberge de la Croix-Blanche au Vaudreuil (1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses

Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

G1061 , 1673 , Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Poses

Privilèges du chapitre.

G51 , 1320-1409 , Evreux (Chapitre cathédral) ; Gisors ; Vaudreuil (Le)  

Mandement de Philippe V le Long, roi de France, adressé au bailli de Gisors, pour lui prescrire de ne point permettre au comte d'Évreux d'exercer personnellement une juridiction au préjudice des droits de justice et de suzeraineté de l'évêque, du chapitre d'Évreux et du roi de France, ces droits ayant été expressément réservés lors de l'assignation du comté d'Évreux, faite par le roi Philippe le Bel en faveur de Louis de France, son frère (Le Vaudreuil, 14 août 1320) ; – accord passé vers 1409 entre l'évêque et le chapitre d'Évreux pour régler les difficultés pendantes au sujet des droits suivants : 1° droit pour les chanoines de se rendre processionnellement et en habit de chœur « la veille de Pâques, après complies, avec les chapelains, semainiers, choreaux et serviteurs, cierges et encensoirs, en l'hôtel et en la salle épiscopale de l'évêque d'Évreux, » où ce dernier devait les recevoir « et leur bailler et livrer, à toute leur dite procession, à boire et manger, vin et espèces en certaine forme et manière accoutumée ; » 2° droit de juridiction exclusive prétendu par l'évêque « sur les sujets clercs ou lais qui par bateures, injures ou offenses sont excommuniez de canon. ».

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Vaudreuil (Le).

H299 , 1228-1675 , Cavé (fief du) ; Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Pont-de-l'Arche, ville ; Vaudreuil (Le)  

Vidimus et confirmation par Thibaud, archevêque de Rouen, d'un bail à vie passé par l'abbé de la Croix à Rabel de la Vacherie des dîmes que l'abbaye possédait au Vaudreuil, moyennant une rente annuelle de 4 livres 10 sous tournois (1228) ; — rôle des amendes frappées sur les tenanciers du fief du Cavé appartenant à l'abbaye à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1627) ; — bail du fief du Cavé, passé par l'abbé de La Croix à François Bréant, procureur du Roi du bailliage et vicomte de Pont-de-l'Arche, au prix de 12 livres par an (1683) ; — « inventaire des adveux et papiers consernant le fief du Cavé » (fin du XVIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Ailly.

H283 , 1404 , Ailly ; Cailly-sur-Eure ; Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Pont-de-l'Arche, ville ; Vaudreuil (Le)  

Sentence interlocutoire rendue par Guillaume de Longueuil, vicomte de Pont-de-l'Arche, aux assises de la vicomte du Vaudreuil, entre le procureur de l'abbaye et Jean Gravois le jeune, au sujet d'une rente de 6 sous due à l'abbaye sur un héritage, sis à Ailly, dont ledit Gravois était tenancier.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Vente par Pierre de la Cour, persona de Saint-Cyr-du-Vaudreuil, à Mathilde de Perrone, veuve de Julien de Perrone, chevalier, d'une acre de pré au Vaudreuil, pour construire une chapelle dépendant de l'abbaye de Bonport, moyennant 14 livres tournois (1276) ; –sentence de la vicomte de Pont-de-l'Arche adjugeant à l'abbaye une somme de 9 livres 18 sous 1 denier pour les arrérages de 55 sous 6 deniers de rente assignés sur le moulin Bonni à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1393). – (Quatre-vingt-sixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H224 , 1276-1598 , Bonni (le Moulin), sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Criées

14 B 279 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

G807 , 1722-1778 , Chancelier (fief du), à Léry ; Incarville ; Maigremont (fief de) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Incarville

État des biens

14 B 278 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle