Toutes les ressources Ventes (Les) (Eure, France) 36 résultats (8ms)

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21 médias

VENTES (LES)

140 T 23 678 , Ventes (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Toutainville-Vitot

Ventes (Les)

76W9242 , 1940-1970 , Ventes (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Ventes (Les)

76W4876-4880 , 1940-1970 , Ventes (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Ventes (Les)

76W6698 , 1940-1970 , Ventes (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers