Toutes les ressources Vieil-Évreux (Le) (Eure, France) 12 résultats (9ms)

Vieil-Évreux (Le)

76W6713-6715 , 1940-1970 , Vieil-Évreux (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Vieil-Évreux (Le)

76W5258-5264 , 1940-1970 , Vieil-Évreux (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Viel-Évreux (Le)

76W440 , 1940-1970 , Vieil-Évreux (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Vieil-Évreux (Le)

76W9263-9264 , 1940-1970 , Vieil-Évreux (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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