Toutes les ressources Vieille-Lyre (La) (Eure, France) 38 résultats (5ms)

Vieille-Lyre (La)

76W441-443 , 1940-1970 , Vieille-Lyre (La) (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Vieille-Lyre (La)

76W9265-9266 , 1940-1970 , Vieille-Lyre (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Vieille-Lyre (La)

76W8721 , 1940-1970 , Vieille-Lyre (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Vieille-Lyre (La)

76W5265-5267 , 1940-1970 , Vieille-Lyre (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers