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Décret des biens de la famille Fleury (de Villez)

66 B 130 , 1783-1790 , Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures

Décret des biens de la famille Fleury (de Villez)

66 B 130 , 1783-1790 , Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures

Assassinat de Pierre Bidault, marchand et syndic de Villez-sur-Neubourg

66 B 194 , 1780-1785 , Villez-sur-le-Neubourg  

Pour l'affaire du meurtre du syndic Pierre Bidault, sur accusation du curé Valmont de Bomare : Archives de Seine-Maritime, Chartrier de Belbeuf, Cote 14, Parlement, Affaires ecclésiastiques, Communautés.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles

Assassinat de Pierre Bidault, marchand et syndic de Villez-sur-Neubourg

66 B 194 , 1780-1785 , Villez-sur-le-Neubourg  

Pour l'affaire du meurtre du syndic Pierre Bidault, sur accusation du curé Valmont de Bomare : Archives de Seine-Maritime, Chartrier de Belbeuf, Cote 14, Parlement, Affaires ecclésiastiques, Communautés.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles

Charles-Nicolas Billon, marchand à Villez

3 B 610 , 1788 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Confrérie de Notre-Dame-du-Mont-Carmel.

G1791 , 1679 , Villez-sur-le-Neubourg  

Contrat de constitution au profit de la confrérie par Claude Prévost, laboureur, d'une rente de 9 livres 6 sous 8 deniers.

Contexte :
Confréries > Villez-sur-le-Neubourg

Charles-Nicolas Billon, marchand à Villez

3 B 610 , 1788 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Confrérie de Notre-Dame-du-Mont-Carmel.

G1791 , 1679 , Villez-sur-le-Neubourg  

Contrat de constitution au profit de la confrérie par Claude Prévost, laboureur, d'une rente de 9 livres 6 sous 8 deniers.

Contexte :
Confréries > Villez-sur-le-Neubourg

Remise aux fabriques de Rouge-Perriers et de Villez-sur-le-Neubourg, par les héritiers de Pierre Yvelin, prêtre, vicaire de Rouge-Perriers, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, d'une acre de terre en deux pièces, située à Rouge-Perriers (1671) ; – délibération des habitants de la paroisse, relative à la donation faite à la fabrique par Marie Hermier, veuve de Bernard Foucquet, d'une somme de 119 livres, dont 70 livres avaient été employées pour payer une partie des frais de construction d'un bâtiment destiné au logement du vicaire « dans la masure appartenant audit trésor, située vis-à-vis du cimetière » (1679) ; – donation à la fabrique par Jean Mordret, prêtre, demeurant chez les dames hospitalières de l'hôpital d'Harcourt, d'une vergée de terre labourable située à Villez (1744).

G1493 , 1671-1745 , Rouge-Perriers ; Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Églises paroissiales > Villez-sur-le-Neubourg