Toutes les ressources Bioche (Jacques-Nicolas), député 1 résultat (7ms)

Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).

• Cote :

  3 M 140

• Date :

  1831

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Brionne, députés
    • Verneuil, députés (élections)
  • Thème
    • députés (élections)
    • élections
    • élections, législatives
    • Monarchie de Juillet
  • Personne (physique ou morale)
    • Bignon (Louis-Pierre), député
    • Bioche (Jacques-Nicolas), député
    • Du Meilet (Alexandre), député
    • Dulong, député
    • Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député
    • Legendre, député
    • Odilon-Barrot, député
    • Passy (Hippolyte), député
• Plan de classement
  Répertoire numérique de la série M

  3 M Élections

  Élections législatives

  Documents généraux

  Monarchie de Juillet

  Elections des députés en exécution de l'ordonnance de 1831 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1831) ; députés élus : Bignon, Dupont-de-l'Eure, H. Passy, Du Meilet, Legendre et Odilon-Barrot (ce dernier est élu par deux collèges : Verneuil et Brionne). Election, en exécution de l'ordonnance du 11 septembre 1931, de deux députés pour les collèges électoraux de Brionne et de Verneuil : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (octobre 1831) ; députés élus : Bioche (Brionne) et Dulong (Verneuil).