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(1670-1672)

14 B 220 , 1670-1672 , Fontaine-sous-Jouy — Dîme ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  

En particulier : enquête concernant les novelles masurages et dîmes de la paroisse de Fontaine-sous-Jouy et Pierre Blanc, fermier de la grosse dîme du lieu (1672).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1666 et 1702 et pièces isolées
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