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Procédures diverses

11 B 333 , 1760-1768 , Lyons-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Morgny  

En particulier : violences commises par Brossard, gentilhomme verrier et Blocquel de Longchamps (à Morgny) sur le garde des chasses de la comtesse de Chatellux (1760) - litige entre les chirurgiens Gaze et Anquetin au sujet d'un cadavre découvert (1763) - violences commises par Lemarchand, maître à danser de Lyons (1764-1765) - infanticide à Morgny (1766-1768).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
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