Toutes les ressources Bougars (Ferdinand de), sr de Saint-Limier 6 résultats (4ms)

idem : deuxième réveillée

3 B 499 , janvier 1732-mars 1733 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Verrerie ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Verrerie de Beaumont-le-Roger

Autres comptes de recettes et dépenses, minutes et brouillons

3 B 502 , 1732-1737 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Verrerie ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Verrerie de Beaumont-le-Roger

Etats par mois des marchandises vendues et comptes des recettes, 2e à 5e réveillées

3 B 500 , janvier 1732-janvier 1738 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Verrerie ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Verrerie de Beaumont-le-Roger

Contentieux entre Ferdinand de Bougars, sieur de Saint-Limier, propriétaire de la verrerie de Beaumont- le-Roger, et Charles Lesage, receveur et payeur des gages des officiers de la Chambre des Comptes de Normandie, au sujet de la régie de cette verrerie pour mars 1730-novembre 1737

3 B 497 , 1730-1751 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Verrerie ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Verrerie de Beaumont-le-Roger

Compte général des recettes et des dépenses, première réveillée

3 B 498 , mars 1730-décembre 1731 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Verrerie ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Verrerie de Beaumont-le-Roger

Etats par mois des dépenses, 2e à 5e réveillées

3 B 501 , janvier 1732-décembre 1737 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Verrerie ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Verrerie de Beaumont-le-Roger
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