1756-1767
102 B 38
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1756-1767
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Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Noyers-près-Dangu ; Poissy (Yvelines), Saint-Louis, abbaye ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts
En particulier : procès des religieuses de Saint-Louis de Poissy contre le sieur Bourgelas à propos du droit de chasse sur leurs terres de Noyers (1765).
Contexte :