Toutes les ressources Cabut (le Sieur) 2 résultats (4ms)

Délibérations des anciens et des nouveaux trésoriers de la fabrique, des maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie et des propriétaires de la paroisse. Remerciements à M. et Mr Cabut « du bel encensoir et navette d'argent dont ils viennent de faire présent à l'église ». Les trésoriers anciens et nouveaux, les maîtres et frères servants de la charité et de la confrérie votent une cotisation personnelle de 24 sous par an, que chacun d'eux payera au maître d'école et à ses successeurs/'à condition que ledit maître d'école demeurera à Quillebeuf, qu'il y tiendra les écoles, assistera aux offices les dimanches et fêtes, portera le surplis, chantera au choeur et embouchera le serpent ». Délibération des habitants « au sujet d'une requête présentée au conseil le 13 septembre dernier (1772), par laquelle le sieur Jean-Baptiste Dubusc, bourgeois de Rouen, et Compagnie, demandent à Sa Majesté la concession, à titre de bail emphytéotique, de 1,900 acres de terre connues sous le nom de communes de Saint-Aubin, de 1,500 acres connues sous le nom de communes de Saint-Ouen-des-Champs, Bouquelon et Marais-Vernier, et de 150 acres faisant partie de 600 en landes et bruyères, qu'ils proposent de dessécher, défricher et mettre en valeur et dont ils offrent 1,000 livres de redevance annuelle et d'en payer trois années d'avance ». (Dans l'assemblée du 6 décembre 1778, les habitants nomment des députés chargés de s'entendre conjointement avec ceux de Saint-Aubin, de Sainte-Opportune, de Trouville et de Vieux-Port, pour faire valoir les droits de ces paroisses sur les marais et pâturages bornés par le cours de la Seine et écarter les prétentions de M. de Barville, engagiste du domaine de Pont-Audemer. La délibération rappelle que les pâturages nommés Les Bruyères-de-Trouville étaient, il y a quatre cents ans, des bois dans lesquels lesdites communautés avoient non seulement le droit de pâture, mais encore divers autres droits d'usage.).

G1082 , 1768-1780 , Bouquelon ; Bruyères (Les), triège à Trouville-la-Haule ; Marais-Vernier (Le) ; Quillebeuf ; Rouen (ville) ; Sainte-Opportune-près-Vieux-Port ; Saint-Ouen-des-Champs ; Trouville-la-Haule ; Vieux-Port  
Contexte :
Églises paroissiales > Quillebeuf

Prébende de Crestot affectée au régent des écoles et au principal du collège d'Évreux.

G62 , 1299-1789 , Crestot ; Evreux (Collège) ; Evreux (ville d') ; Rouen (Parlement de)  

Copie (XVIe siècle) de la confirmation par Nicolas d'Auteuil, évêque d'Évreux, du don fait au recteur des grandes écoles d'Évreux par Pierre de Senlis, doyen du chapitre, d'une maison dans la paroisse Saint-Thomas d'Évreux, le 9 mars 1299, n.s. ; – copie informe d'un arrêt du Conseil privé, rendu entre Michel Duvaucel, chanoine et principal du collège d'Évreux et maître Jacques Lenormand, professeur régent de la cinquième classe, renvoyant les parties devant le parlement de Rouen pour le jugement du différend existant entre elles au sujet du droit de nomination et de révocation des régents par le principal du collège (4 novembre 1671) ; – mémoire informe sur les revenus attribués par le chapitre au principal du collège d'Évreux. On y lit : « le collège d'Évreux est gouverné par un principal et les régens ou professeurs sont des ecclésiastiques séculiers ; le principal est nommé conjointement par Monseigneur l'évêque, le chapitre et la ville, mais le chapitre n'a point en particulier de juridiction ni de police sur le collège ; il faut deux voix sur les trois pour être élu (vers 1742) ; » – copies de trois lettres adressées par Monseigneur de Lezay-Marnésia, évoque d'Évreux, à M. le chancelier, à M. Bertin et au premier président du parlement de Rouen, au sujet du droit de nomination du principal du collège (1771) ; – copie d'une délibération du conseil de ville d'Évreux, désignant M. Ruault, secrétaire de l'évêché et de la chambre ecclésiastique, comme précepteur préceptoriale appelé à succéder à l'abbé Cabut, démissionnaire (4 juin 1789).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux
Fin des résultats