Toutes les ressources Conseil général / Maison départementale des personnes handicapées 5 résultats (19ms)
2471W/1-17
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2005-2010
Fonctionnement général. Gestion administrative : rapports d'activité (1993-2018). Gestion du fonds départemental de compensation du handicap : rapports d'activité (2007-2018). Gestion budgétaire et comptable (2006-2010). (anc. entree_000012254).
2473W/1-46
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1993-2018
Gestion du fonds départemental de compensation du handicap : comptes-rendus des comités de gestion du Fonds de compensation du handicap (1995-2015). Gestion administrative. Commission exécutive : rapports des assemblées plénières (1995-2001). (anc. entree_000012253).
2472W/1-19
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1995-2015
Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) (2006-2018), anciennement la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) (2000-2005). Commission par année : procès-verbaux, listes d'émargement, comptes-rendus. (anc. entree_000012251).
2470W/1-549
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2000-2018
Secteur adultes et enfants : dossiers individuels des bénéficiaires (échantillonnage). (anc. entree_000012127).
2410W/1-64
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1986-2012
Fin des résultats