Toutes les ressources Doucerain (Jean) 5 résultats (3ms)

1675-1683

14 B 307 , 1675-1683 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

1686-1696

14 B 309 , 1686-1696 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

1681-1686

14 B 308 , 1681-1686 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

Criées

14 B 310 , 1681-1686 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

Autres pièces

14 B 311 , 1683-1687 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies
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