Toutes les ressources Du Verger, Jacques 1 résultat (3ms)

Donation à la fabrique par Simonne Rose, veuve Le Roy, en exécution du testament de feu son mari, d'une rente annuelle de 20 sous tournois (1613) ; – pièces de procédure au sujet de l'exécution de la fondation de Jacques Du Verger, bourgeois de Rouen, qui par contrat du 2 mars 1727 avait donné à la fabrique 35 livres de rente, à charge par les trésoriers de faire célébrer une basse messe tous les mercredis : « dit pour répliques le trésorier en charge qu'il faut estre dépourvu de raison, même avoir renoncé au bon sens pour prétendre que le contract du 2 mars dont la fabrique demande aujourd'hui l'exécution n'est qu'un projet de fondation et qu'il ne peut avoir d'effet, Du Verger ayant fait signiffier aux trésoriers dès le 21 mai 1731 que son intention n'étoit plus d'accomplir ladite fondation, ayant pour bonnes raisons changé de volonté et résolution » (1733).

• Cote :

  G1408

• Date :

  1613-1738

• Description physique :

  Description physique : (Liasse.) — 20 pièces, papier

• Mots-clés
  • Personne (physique ou morale)
    • Du Verger, Jacques
    • Leroy, Simone-Rose
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Églises paroissiales

  Vascœuil

  Donation à la fabrique par Simonne Rose, veuve Le Roy, en exécution du testament de feu son mari, d'une rente annuelle de 20 sous tournois (1613) ; – pièces de procédure au sujet de l'exécution de la fondation de Jacques Du Verger, bourgeois de Rouen, qui par contrat du 2 mars 1727 avait donné à la fabrique 35 livres de rente, à charge par les trésoriers de faire célébrer une basse messe tous les mercredis : « dit pour répliques le trésorier en charge qu'il faut estre dépourvu de raison, même avoir renoncé au bon sens pour prétendre que le contract du 2 mars dont la fabrique demande aujourd'hui l'exécution n'est qu'un projet de fondation et qu'il ne peut avoir d'effet, Du Verger ayant fait signiffier aux trésoriers dès le 21 mai 1731 que son intention n'étoit plus d'accomplir ladite fondation, ayant pour bonnes raisons changé de volonté et résolution » (1733).