Recherche Toutes les ressources › Dubosc de Radepont

liasses 17 à 27

14 B 265 , 1702-1713 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Adjudications, baux judiciaires, criées

14 B 261 , 1707-1720 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

liasses 28 à 41

14 B 266 , 1709-1719 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Registre de minutes de la procédure de saisie au bailliage de Pont-de-l'Arche, appels des opposants, états et distribution de deniers, oppositions

14 B 260 , 1717-1721 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 259 , 1712-1727 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 257 , 1707-1711 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 258 , 1710-1711 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

liasses 4 à 16

14 B 264 , 1707-1716 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Pièces justificatives de la gestion des commissaires, liasses 1 à 3

14 B 263 , 1702-1706 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 255 , 1694-1705 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 256 , 1706-1709 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

14 B 254 , 1578-1677 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

Contexte :

Comptes rendus par Charles Le Camus, puis Louis-Charles Samson, commissaires aux saisies réelles aux bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche

14 B 262 , 1707-1717 , Bec-Thomas (Le) — Marquisat ; Pont-de-l'Arche — Bailliage

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Les astuces de recherche

Toutes les ressources Dubosc de Radepont — (Nicolas) 13 résultats (6ms)

liasses 17 à 27

Adjudications, baux judiciaires, criées

liasses 28 à 41

Registre de minutes de la procédure de saisie au bailliage de Pont-de-l'Arche, appels des opposants, états et distribution de deniers, oppositions

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

liasses 4 à 16

Pièces justificatives de la gestion des commissaires, liasses 1 à 3

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Comptes rendus par Charles Le Camus, puis Louis-Charles Samson, commissaires aux saisies réelles aux bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche

liasses 17 à 27

Adjudications, baux judiciaires, criées

liasses 28 à 41

Registre de minutes de la procédure de saisie au bailliage de Pont-de-l'Arche, appels des opposants, états et distribution de deniers, oppositions

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

liasses 4 à 16

Pièces justificatives de la gestion des commissaires, liasses 1 à 3

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations

Comptes rendus par Charles Le Camus, puis Louis-Charles Samson, commissaires aux saisies réelles aux bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche