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(1728-1729, 1697-1729)

10 B 257 , 1697-1729 , Bernouville — Curé ; Gisors — Bailliage  

En particulier : procédure concernant Jean Duval, curé de Sainte-Marie-des-Champs (1728) et Augustin du Croc, curé de Bernouville (1728).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces isolées
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