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1782-1790

8 B 95 , 1782-1790 , Conches — Bailliage ; Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Romilly — Curé ; Sébécourt — Curé  

En particulier : familles Dumont, Renault et Fourquemin (1782) - Sevray, Picard et Launay (1785) - Jean-Taurin Joly, curé de Sébécourt (1787) - la succession de Jean-Baptiste Frigard, curé de Romilly (1789-1790).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement les sieurs de La Rocque de Bois-Hébert, Taillefert de Soligny, de Loisonnière, de Lépinay, de Loraille, et les familles Baudot, Vallée, Jouey, Picot, Dumont, Bandelle, Badin, ainsi que la charité de Louviers

6 B 181 , 1660-1702 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches

Idem

6 B 182 , 1622-1730 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches
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