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Michel de Fermanel, sieur du Favril dont le fief de Houvet au Neubourg

3 B 599 , 1754-1760 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Houvet(Le) ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

(1755-1756, 1731-1756)

3 B 505 , 1731-1756 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : procédures concernant Morel et Levallois, Duhamel et Mauléon, Mille, Charles Guillaume Louis Michel de Fermanel, sieur du Favril.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées
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