Toutes les ressources Gilbert (Louis-Germain), feudiste, procureur 30 résultats (6ms)

Mémoires et consultations juridiques données à titre de conseil, observations, conclusions,

6 B 423 , XVIIIe  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi avoué au tribunal de district de Verneuil (à partir de 1791) et défenseur officieux près le tribunal civil du département de l'Eure (à partir de l'an IV)

6 B 420 , 1791-an IX  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres diverse

6 B 419 , 1786-1789  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil). > Lettres d'affaires diverses adressées par des clients et des confrères à Gilbert en tant que feudiste à Gournay-en-Francheville (1765), puis procureur au bailliage de Breteuil (à parr de 1777)

Lettres diverse

6 B 419 , 1786-1789  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil). > Lettres d'affaires diverses adressées par des clients et des confrères à Gilbert en tant que feudiste à Gournay-en-Francheville (1765), puis procureur au bailliage de Breteuil (à parr de 1777)

Inventaire des dossiers de procédures conservés par Gilbert à son décès le 14 floréal an X et déposés à la mairie de Breteuil par le receveur de l'Enregistrement le 10 pluviôse an XI

6 B 428 , 1777-an XI  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres diverses

6 B 417 , 1784-1785  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil). > Lettres d'affaires diverses adressées par des clients et des confrères à Gilbert en tant que feudiste à Gournay-en-Francheville (1765), puis procureur au bailliage de Breteuil (à parr de 1777)

Lettres adressées à Gilbert, non datées

6 B 421 , XVIIIe  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres adressées à Gilbert, non datées

6 B 421 , XVIIIe  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres diverses

6 B 417 , 1784-1785  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil). > Lettres d'affaires diverses adressées par des clients et des confrères à Gilbert en tant que feudiste à Gournay-en-Francheville (1765), puis procureur au bailliage de Breteuil (à parr de 1777)

Inventaire des dossiers de procédures conservés par Gilbert à son décès le 14 floréal an X et déposés à la mairie de Breteuil par le receveur de l'Enregistrement le 10 pluviôse an XI

6 B 428 , 1777-an XI  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi avoué au tribunal de district de Verneuil (à partir de 1791) et défenseur officieux près le tribunal civil du département de l'Eure (à partir de l'an IV)

6 B 420 , 1791-an IX  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Mémoires et consultations juridiques données à titre de conseil, observations, conclusions,

6 B 423 , XVIIIe  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

Lettres diverses

6 B 416 , 1765-1783 , Francheville — Gournay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil). > Lettres d'affaires diverses adressées par des clients et des confrères à Gilbert en tant que feudiste à Gournay-en-Francheville (1765), puis procureur au bailliage de Breteuil (à parr de 1777)

Lettres diverses

6 B 416 , 1765-1783 , Francheville — Gournay  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil). > Lettres d'affaires diverses adressées par des clients et des confrères à Gilbert en tant que feudiste à Gournay-en-Francheville (1765), puis procureur au bailliage de Breteuil (à parr de 1777)

Livre de raison tenu en qualité de procureur de la haute justice de Bourth

6 B 427 , 1776-1786  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert > Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).