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Hue

101J1501 , 1922  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1740-1741

13 B 533 , 1740-1741 , Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Trevières (Calvados)  

En particulier : procédure contre Jean Godefroy et ses complices pour vols à Trévières et La Bouille (1740) - soustractions dans la succession Hue de Pont-Audemer (1741).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
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