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1691-1721

1 B 209 , 1691-1721 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Chapitre ; Sassey — Curé ; Vieil-Evreux — Curé  

En particulier : Jacques Le Conte, curé du Vieil-Évreux et le chapitre d'Évreux (1697) - Pierre Nervet, curé de Sassey et Pierre La Haye, boulanger d'Évreux (1713).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
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