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Lempereur, receveur des tailles de Gisors, contre Jean de Monsors : concussion (1663, 1720). — Le Normand contre Boutier : succession (1755) - contre Fermelhuis, avocat à Vernon : concussion (XVIP s.). — L'Epine (de) de Grainville contre François Leguay : interdiction (1790). — Le Riche de Vandy contre le Riche de la Pouplinière : succession (1764). — Létang (Christophe), apothicaire à Gisors, contre Aviat de la Chapelle, receveur des tailles (1756-1784). — Lucas de la Mare aux Ours contre Maillet des Acres (1787). — Marie (de) contre de La Mare : succession (1765, 1766). — Montmorency-Laval : succession du Puy du Fou (1767). — Mornay (de) contre Petit : seigneurie de Bachaumont (1735). — Nainville (de), marchand à Gisors, contre Lacroix : mai son à Gisors (XVIIIe s.). — Nayville (de) : vol (1740). — Nollent (de) contre Fromont : vente (1754).

• Cote :

  104 B 26

• Date :

  1663-1790

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Gisors
    • Gisors — Election, receveur des tailles
    • Vernon
  • Thème
    • Concussion
    • Interdiction
    • Vol
  • Personne (physique ou morale)
    • Aviat de La Chapelle, receveur des tailles
    • Boutier
    • Epine de Grainville (de L')
    • Fermelhuis, avocat
    • Fromont
    • La Mare (de)
    • La Mare-aux-Ours (Lucas de), lieutenant général
    • Lacroix
    • Le Normand ou Lenormand
    • Le Riche de Vandy et de La Poupliniere
    • Leguay — (François)
    • Lempereur, receveur des tailles
    • Letang (Christophe), apothicaire
    • Maillet des Acres
    • Marle (de)
    • Monsors (Jean de)
    • Montmorency-Laval (de)
    • Mornay (de)
    • Nainville (de), marchand
    • Nayville (de)
    • Nollent (de)
    • Petit
    • Puy du Fou (du)
• Plan de classement
  Cours et juridictions de l'ancien régime

  Juridictions royales extraordinaires

  104 B – Collecon d'imprimés

  Factums et mémoires

  Familles

  Lempereur, receveur des tailles de Gisors, contre Jean de Monsors : concussion (1663, 1720). — Le Normand contre Boutier : succession (1755) - contre Fermelhuis, avocat à Vernon : concussion (XVIP s.). — L'Epine (de) de Grainville contre François Leguay : interdiction (1790). — Le Riche de Vandy contre le Riche de la Pouplinière : succession (1764). — Létang (Christophe), apothicaire à Gisors, contre Aviat de la Chapelle, receveur des tailles (1756-1784). — Lucas de la Mare aux Ours contre Maillet des Acres (1787). — Marie (de) contre de La Mare : succession (1765, 1766). — Montmorency-Laval : succession du Puy du Fou (1767). — Mornay (de) contre Petit : seigneurie de Bachaumont (1735). — Nainville (de), marchand à Gisors, contre Lacroix : mai son à Gisors (XVIIIe s.). — Nayville (de) : vol (1740). — Nollent (de) contre Fromont : vente (1754).