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1759-1788

54 B 11 , 1759-1788 , Beaumont-le-Roger ; Evreux — Auberge la Belle Epine ; Evreux — Auberge la Vieille Madeleine ; Evreux — Auberge le Grand Cerf ; Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale  

En particulier : procédure concernant Louis Landais, cordonnier à Beaumont-le-Roger, et Louis Andry, aubergiste de La Vieille Madeleine à Evreux, paroisse Saint-Aquilin (1761) - Catherine Bauny, demeurant à l'auberge de La Belle Epine, paroisse Saint-Thomas (1762) - décret de l'Hôtel du Grand Cerf, paroisse Saint-Denis (1770).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines > Causes civiles > Procédures diverses : plaids de réunions, experses, interrogatoires sur faits et arcles, saisies, ventes et opposions, adjudicaons, renonciaons
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