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Paroisses de Saint-Étienne et de Saint-Jean d'Elbeuf.

G258 , 1506-1758 , Elbeuf ; Elbeuf (Paroisses) ; Rouen (Parlement de)  

Reconnaissance par Robert Lefèvre, dit Vicomte, de la paroisse Saint-Étienne d'Elbeuf, envers le chapitre de La Saussaye, d'une rente annuelle de 5 sous tournois assignée sur une masure et maison situées dans la rue Meleuze à Elbeuf (1er juillet 1599) ; – arrêt du parlement de Rouen ordonnant l'exécution des arrêts du 13 mars 1660 et du 16 septembre 1661 qui autorisaient le chapitre de La Saussaye à recouvrer sur Simon « Pastallier », fermier des moulins d'Elbeuf, les arrérages d'une rente de 336 livres 5 sols léguée au chapitre par Guillaume d'Harcourt, duc d'Elbeuf, en 1317 (5 mars 1662) ; – ordre de Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, à « Patellier », fermier de ses moulins d'Elbeuf et à ses successeurs, de payer aux chanoines de La Saussaye la somme de 1,089 livres 10 sols pour arrérages échus des 336 livres 5 sols de rente à eux léguées par ses prédécesseurs et de servir régulièrement cette rente chaque année (3 janvier 1664).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Baronnie de Brosville.

G9 , 1620-1768 , Evreux (Saint-Gilles) ; Evreux (Saint-Léger)  

Déclarations et aveux rendus aux évêques d'Évreux par des tenanciers possédant des maisons et des terres à Brosville et dans la bourgeoisie d'Évreux relevant de cette baronnie ; – aveu de Nicolas Leroux, bourgeois d'Évreux (1655) ; – aveu par Jean et Pierre Massot et Michel Baudry, d'une maison située dans la paroisse Saint-Léger d'Évreux, hors le pont Perrin, au triage du Rabais (1690), – par Antoine Dumoulin, journalier, d'une maison située dans la paroisse Saint-Gilles, occupée anciennement par Robert Lefèvre, avocat. (1733.).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Propriétés de l'Évêché

Paroisses de Saint-Étienne et de Saint-Jean d'Elbeuf.

G258 , 1506-1758 , Elbeuf ; Elbeuf (Paroisses) ; Rouen (Parlement de)  

Reconnaissance par Robert Lefèvre, dit Vicomte, de la paroisse Saint-Étienne d'Elbeuf, envers le chapitre de La Saussaye, d'une rente annuelle de 5 sous tournois assignée sur une masure et maison situées dans la rue Meleuze à Elbeuf (1er juillet 1599) ; – arrêt du parlement de Rouen ordonnant l'exécution des arrêts du 13 mars 1660 et du 16 septembre 1661 qui autorisaient le chapitre de La Saussaye à recouvrer sur Simon « Pastallier », fermier des moulins d'Elbeuf, les arrérages d'une rente de 336 livres 5 sols léguée au chapitre par Guillaume d'Harcourt, duc d'Elbeuf, en 1317 (5 mars 1662) ; – ordre de Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, à « Patellier », fermier de ses moulins d'Elbeuf et à ses successeurs, de payer aux chanoines de La Saussaye la somme de 1,089 livres 10 sols pour arrérages échus des 336 livres 5 sols de rente à eux léguées par ses prédécesseurs et de servir régulièrement cette rente chaque année (3 janvier 1664).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Baronnie de Brosville.

G9 , 1620-1768 , Evreux (Saint-Gilles) ; Evreux (Saint-Léger)  

Déclarations et aveux rendus aux évêques d'Évreux par des tenanciers possédant des maisons et des terres à Brosville et dans la bourgeoisie d'Évreux relevant de cette baronnie ; – aveu de Nicolas Leroux, bourgeois d'Évreux (1655) ; – aveu par Jean et Pierre Massot et Michel Baudry, d'une maison située dans la paroisse Saint-Léger d'Évreux, hors le pont Perrin, au triage du Rabais (1690), – par Antoine Dumoulin, journalier, d'une maison située dans la paroisse Saint-Gilles, occupée anciennement par Robert Lefèvre, avocat. (1733.).

Contexte :
Évêché d'Évreux > Propriétés de l'Évêché

Monitoires.

G150 , 1688-1787 , Autheuil ; Boulaye (La) ; Breteuil ; Conches ; Evreux (Officialité) ; Ezy ; Martinière (La), triège au Chamblac ; Nonancourt (Ville) ; Pacy-sur-Eure ; Quittebeuf ; Ressencourt ; Rosey (seigneurie du) ; Saint-Laurent-des-Grés  

Monitoires obtenus par Catherine Le Couturier au sujet des soustractions commises au préjudice de ses droits sur la succession de Robert Le Fèvre, son mari, ancien conseiller au bailliage d'Évreux, décédé en 1668, – par le procureur du Roi au bailliage d'Évreux, contre les auteurs de divers méfaits commis dans la paroisse de Quittebeuf (1701), – par le procureur du Roi de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt, contre les auteurs d'un incendie allumé dans le bois de La Boulaye, paroisse d'Autheuil, – par le procureur du Roi au bailliage de Conches, contre les auteurs de l'assassinat commis sur la personne de Pierre Picory, huissier-audiencier en la vicomte de La Ferrière (1762), – par François-Joseph de Louvigny, chevalier, seigneur du Rosey, de Ressencourt et antres lieux, demeurant en son château, paroisse de Saint-Laurent-des-Grès, diocèse de Lisieux, contre les auteurs d'une fraude commise à son préjudice dans un contrat de fieffé de la terre de La Martinière, paroisse du Chamblac (1776), – par le procureur du Roi au bailliage de Breteuil, contre les auteurs, « au nombre de dix à douze, parmi lesquels quelques-uns étaient déguisés en habits d'uniformes de troupe, blancs, avec des cocardes de papier à leur chapeaux » d'un roi de 32, 000 francs commis chez le nommé Vallet, dit Beaunoyer, demeurant en la paroisse do Glos (1785).

Contexte :
Officialité d'Évreux

Monitoires.

G150 , 1688-1787 , Autheuil ; Boulaye (La) ; Breteuil ; Conches ; Evreux (Officialité) ; Ezy ; Martinière (La), triège au Chamblac ; Nonancourt (Ville) ; Pacy-sur-Eure ; Quittebeuf ; Ressencourt ; Rosey (seigneurie du) ; Saint-Laurent-des-Grés  

Monitoires obtenus par Catherine Le Couturier au sujet des soustractions commises au préjudice de ses droits sur la succession de Robert Le Fèvre, son mari, ancien conseiller au bailliage d'Évreux, décédé en 1668, – par le procureur du Roi au bailliage d'Évreux, contre les auteurs de divers méfaits commis dans la paroisse de Quittebeuf (1701), – par le procureur du Roi de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Pacy, Ezy et Nonancourt, contre les auteurs d'un incendie allumé dans le bois de La Boulaye, paroisse d'Autheuil, – par le procureur du Roi au bailliage de Conches, contre les auteurs de l'assassinat commis sur la personne de Pierre Picory, huissier-audiencier en la vicomte de La Ferrière (1762), – par François-Joseph de Louvigny, chevalier, seigneur du Rosey, de Ressencourt et antres lieux, demeurant en son château, paroisse de Saint-Laurent-des-Grès, diocèse de Lisieux, contre les auteurs d'une fraude commise à son préjudice dans un contrat de fieffé de la terre de La Martinière, paroisse du Chamblac (1776), – par le procureur du Roi au bailliage de Breteuil, contre les auteurs, « au nombre de dix à douze, parmi lesquels quelques-uns étaient déguisés en habits d'uniformes de troupe, blancs, avec des cocardes de papier à leur chapeaux » d'un roi de 32, 000 francs commis chez le nommé Vallet, dit Beaunoyer, demeurant en la paroisse do Glos (1785).

Contexte :
Officialité d'Évreux
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