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Cahier de copies et analyses d'actes intéressant l'Hôpital de Bernay

5 B 130 , XVIIIe , Bernay — Cosnier, moulin ; Bernay — Etang (L’), moulin ; Bernay — Hôpital ; Bernay — Madeleine (La), maladrerie  

Ce petit registre contient en particulier : contrat de fieffe des moulins de l'Etang et de Cosnier (sis à Bernay, paroisse de La Couture) par Jacques-Pierre-Charles Le Comte de Nonant, comte de Bretoncelle, à Pierre Lieuvin, meunier - cession de ces moulins à l'hôpital - inventaire des papiers de l'hôpital général de Bernay - arpentage de la maladrerie de la Madeleine de Bernay en 1731.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers
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