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Contrat de cession à la fabrique par noble dame Madeleine Jubert, veuve de Claude de Malortie, chevalier, seigneur de Roys, de trois parties de rentes, l'une de 4 livres 5 sous 8 deniers, l'autre de 6 livres et la troisième de 11 livres, constituées sur Nicolas Deflubé, René Duval et Michel Deschamps (1685) ; – copies de titres et pièces de procédure pour le recouvrement des rentes dues à la fabrique.

• Cote :

  G1243

• Date :

  1581-1784

• Description physique :

  Description physique : (Liasse.) — 3 pièces, parchemin ; 54 pièces, papier

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Roys (fief de, à Saint-Ouen-des-Champs)
  • Personne (physique ou morale)
    • Deflubé, Nicolas
    • Deschamps, Michel
    • Duval, René
    • Malortie, Claude de
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Églises paroissiales

  Saint-Ouen-des-Champs

  Contrat de cession à la fabrique par noble dame Madeleine Jubert, veuve de Claude de Malortie, chevalier, seigneur de Roys, de trois parties de rentes, l'une de 4 livres 5 sous 8 deniers, l'autre de 6 livres et la troisième de 11 livres, constituées sur Nicolas Deflubé, René Duval et Michel Deschamps (1685) ; – copies de titres et pièces de procédure pour le recouvrement des rentes dues à la fabrique.