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« Mémoire pour les vassaux, propriétaires et biens tenans dans la censive du prieuré de Beaumont-le-Roger, en tant qu'il y en a d'assujettis au droit de champart, contre messire Louis-Claude de Pernon, maître des requêtes et prieur titulaire du prieuré de la Très-Sainte-Trinité de Beaumont-le-Roger :... À des principes constans, invariables et généralement adoptés dans la province ; à un usage certain, avoué et immémorial dans la paroisse de Barc, M. l'abbé de Pernon opose des interprétations subtiles et des paradoxes révoltants ; il prend pour maximes, contre le texte même de la loi, que le champart est imprescriptible ; et, à la faveur d'une proposition aussi erronée, il en étend la prescription sur toutes les productions indistinctement... ».

H826 , 1776  

« Mémoire pour les vassaux, propriétaires et biens tenans dans la censive du prieuré de Beaumont-le-Roger, en tant qu'il y en a d'assujettis au droit de champart, contre messire Louis-Claude de Pernon, maître des requêtes et prieur titulaire du prieuré de la Très-Sainte-Trinité de Beaumont-le-Roger :... À des principes constans, invariables et généralement adoptés dans la province ; à un usage certain, avoué et immémorial dans la paroisse de Barc, M. l'abbé de Pernon opose des interprétations subtiles et des paradoxes révoltants ; il prend pour maximes, contre le texte même de la loi, que le champart est imprescriptible ; et, à la faveur d'une proposition aussi erronée, il en étend la prescription sur toutes les productions indistinctement... ».

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Beaumont-le-Roger

Aveux rendus par la fabrique à « Jacques Desmarest, évesque de Riez, abbé de l'abbaye de Londais et prieur titulaire du prieuré Sainte-Trinité de Beaumont-le-Roger » (1710), à Pierre-Jacques Le Carpentier, baron de Combon, seigneur patron du Tremblay, seigneur des fiefs d'Omonville-Blandey, du Bois-aux-Corneilles, etc. (1777, 1787), à Louis-Claude de Pernon, prieur du prieuré de la Sainte-Trinité de Beaumont-le-Roger (1777), pour des terres relevant, du prieuré de Beaumont-le-Roger et des seigneuries et fiefs de Combon, du Tremblay, d'Omonville-Blandey et du Bois-aux-Corneilles ; – testament de Geneviève Le Prou, veuve de Noël Mahiet, contenant donation à la fabrique d'une demi acre de terre située au hameau d'Omonville (1682) ; – bail à ferme de 17 pièces déterre appartenant à la fabrique, situées au Tremblay, à Combon et à Sainte-Colombe-la-Campagne. (L'une des pièces affermées est située au triège de la Fosse-au-Guerrier, paroisse du Tremblay, 1764.).

G1374 , 1682-1787 , Beaumont-le-Roger (ville de) ; Blandey ; Bois-aux-Corneilles (Le), triège ; Fosse-au-Guerrier (La), au Tremblay ; Londais (Abbaye de) ; Omonville-Blandey (fief) ; Tremblay (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Tremblay (Le)
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