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Procédures diverses closes entre 1790 et 1791

3 B 572 , 1755-1791 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaires concernant les familles Quatrenoix et Alix, Gueslard et Bénard.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
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