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Confrérie de Sainte-Agnès.

G1758 , 1730 , Sainte-Agnès ; Saint-Marcel  

Signification au procureur d'André de Roussel, écuyer, d'une sentence d'appointé rendue dans l'instance pendante entre ledit André de Roussel, d'une part, et François Planche, curé de Saint-Marcel, d'autre part, au sujet de la réduction d'une fondation faite au profit de la confrérie par Philippe et Louis de Roussel en 1670.

Contexte :
Confréries > Saint-Marcel

Confrérie de Sainte-Agnès.

G1758 , 1730 , Sainte-Agnès ; Saint-Marcel  

Signification au procureur d'André de Roussel, écuyer, d'une sentence d'appointé rendue dans l'instance pendante entre ledit André de Roussel, d'une part, et François Planche, curé de Saint-Marcel, d'autre part, au sujet de la réduction d'une fondation faite au profit de la confrérie par Philippe et Louis de Roussel en 1670.

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