Confrérie de Sainte-Agnès.
Signification au procureur d'André de Roussel, écuyer, d'une sentence d'appointé rendue dans l'instance pendante entre ledit André de Roussel, d'une part, et François Planche, curé de Saint-Marcel, d'autre part, au sujet de la réduction d'une fondation faite au profit de la confrérie par Philippe et Louis de Roussel en 1670.