Toutes les ressources Sergent — (Georges), vicomte, sr de La Coudraye 3 résultats (8ms)

14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche

14 B 213 , 1643-1649 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Vicomté  

En particulier : contentieux concernant Georges de Sergent, sieur de La Coudraye, ancien vicomte de Pont-de-l'Arche (1644-1646).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

1538-1690

14 B 781 , 1538-1690 , Amfreville-sur-Iton — Curé ; Cléon (Seine-Maritime) ; Pont-de-l'Arche — Vicomté  

En particulier : Jean Hébert, curé d'Amfreville-sur-Iton, devant Jehan Hais, lieutenant général du vicomte de Pont-de-l'Arche (1583-1601) - Pierre Le François (de Cléon) devant Georges de Sergent, vicomte de Pont-de-l'Arche (1641).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses
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