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(1757-1758, 1743-1758)

13 B 197 , 1743-1758 , Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées

(1757-1758, 1743-1758)

13 B 197 , 1743-1758 , Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures closes entre 1757 et 1759 et pièces isolées

Idem

6 B 182 , 1622-1730 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches

Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement les sieurs de La Rocque de Bois-Hébert, Taillefert de Soligny, de Loisonnière, de Lépinay, de Loraille, et les familles Baudot, Vallée, Jouey, Picot, Dumont, Bandelle, Badin, ainsi que la charité de Louviers

6 B 181 , 1660-1702 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches

Idem

6 B 182 , 1622-1730 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches

Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement les sieurs de La Rocque de Bois-Hébert, Taillefert de Soligny, de Loisonnière, de Lépinay, de Loraille, et les familles Baudot, Vallée, Jouey, Picot, Dumont, Bandelle, Badin, ainsi que la charité de Louviers

6 B 181 , 1660-1702 , Breteuil — Bailliage ; Conches ; Louviers — Charité  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu Thomas Le Neveu, procureur du roi au bailliage de Conches
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