Toutes les ressources ACTE JURIDIQUE 8 résultats (4ms)
BIB/554
,
1866
Monstres généralles de la noblesse du bailliage d'Évreux en M CCCC LXIX /
BIB/577
,
1853
Monstres généralles de la noblesse du bailliage d'Evreux en M CCCC LXIX /
BIB/577/1
,
1853
Rôle du ban et de l'arrière-ban du bailliage de Caen en 1552, publié pour la première fois avec introduction, notes, additions et corrections / Emile Travers
BIB/576
,
1901
De l'Origine de la signature et de son emploi au moyen âge, principalement dans les pays de droit écrit / Guigue, Marie-Claude
BIBSLE 02226
,
1863
1. . .
Tribunal d'Evreux : Règlement sur les actes du greffe et sur les moyens de vérifier le coût des actes et la régularité des perceptions /
BIBSLE 08060
,
1840
. . .
Analectes historiques, recueil de documents inédits sur l'histoire de la ville d'Evreux / Bonnin, Théodose
BIBSLE 05413
,
1839
1. Textes en latin et en vieux français. .
De l'Origine et de l'emploi des biens ecclésiastiques au moyen âge, étude historique dont les preuves sont principalement tirées du cartulaire de Saint-Vincent de Mâcon / Cucherat, François
BIBSLE 04425
,
1860
1. . .
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