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Procédures diverses

11 B 328 , 1743-1750 , Beauficel — Charivari de mariage ; Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Torgny (diocèse de Trèves), ermitage  

En particulier : violences à l'occasion d'un charivari de mariage à Beauficel (1745) - banqueroute frauduleuse de Jean Mabire et Antoine Angran, marchands colporteurs de Fleury-la-Forêt (1749-1750) - constatation de l'aliénation d'esprit d'Alexandre Allaire, dit frère Anselme, ancien ermite à l'ermitage de Torgny, au diocèse de Trèves et des scandales qu'il cause à Lyons et interdiction de celui-ci sur la demande de son frère Robert Allaire, procureur au siège de Lyons (1746-1749).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1752-1756

96 B 75 , 1752-1756 , Andé — Ile ; Bord, forêt ; Louviers — Villette (La) ; Manchouette (La), île ; Poses — Grande-Ile (La), île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Pauline, île ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Plesse (La) ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme ; Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme — Vigne ; Vaudreuil — Château ; Vaudreuil — Justice seigneuriale  

En particulier : injures et diffamation contre Charles Marc, garde du roi en la forêt de Bord, maîtrise de Pont-de-l'Arche (1752) - violences entre faucheurs de l'Ile de la Manchouette et baigneurs de la Grande-Ile à Poses (1752) - pension pour François Chaplet, insensé et furieux (de La Villette, paroisse de Saint-Jean de Louviers), enfermé en la maison de force de Saint-Aubin (1752) - braconnage dans l'Ile Pauline ou d'Andé (1754) - meurtre par coup de couteau de chasse donné dans une chambre du château de Vaudreuil à un laveur travaillant chez le Président Portail par un laquais de la marquise de Caraman (1754) - assassinats commis dans le bois de La Plesse près d'une des portes de la ferme du Vieux-Rouen, dans une vigne proche, et dans cette ferme (1755) par les ordres du procureur du roi au Parlement de Rouen.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
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