Toutes les ressources Arme 21 résultats (5ms)
12 B 94
,
mai 1768-janvier 1769
Contexte :
Registre des dépôts de procès-verbaux, procès criminels, armes et autres objets au greffe du bailliage et police
4 B 343
,
1788-1790
Contexte :
Déclarations d'armes à feu
66 B 177
,
1779-1780
Contexte :
Enregistrement des déclarations d'armes
13 B 498
,
avril 1768-septembre 1782
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
ARMES ET MUNITIONS
2R122-131
,
An 5-1939
Contexte :
Suppliques relatives aux déclarations d'armes
13 B 499
,
mai 1768-décembre 1782
,
Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
ARMES ET EQUIPEMENT
4R66-67
,
1814
Contexte :
1765-1787
46 B 238
,
1765-1787
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Enregistrement des déclarations de défrichements et port d'armes. Table des déclarations de défrichements pour 1767-1782
6 B 208
,
1783-janvier 1790
,
Breteuil — Bailliage
Contexte :

Déclarations de coupes de bois et d'armes à feu, déclarations de grossesse
35 B 133
,
décembre 1780-février 1790
,
Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale
Contexte :
Enregistrement des déclarations de port d'armes et de détention de fusils devant le procureur du roi
3 B 816
,
janvier 1768-juin 1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements
2 B 52
,
juillet 1767-septembre 1789
,
Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
1709-1744
46 B 237
,
1709-1744
,
Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets
5 B 99
,
1759-1761
,
Courbépine ; Folleville
Contexte :
1688-1689
14 B 609
,
1688-1689
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : port d'armes prohibées et tir de pigeons (1689) - blasphèmes prononcés par de nouveaux catholiques (1689).
Contexte :