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Procès-verbaux de récolement et arpentage

102 B 47 , 1735-1757 , Gisors — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise de Vernon

1777-1790

34 B 124 , 1777-1790 , Brionne — Confrérie de Saint-Denis ; Brionne — Justice seigneuriale  

En particulier : examen des titres du trésor de l'église Saint-Martin de Brionne et de la confrérie Saint-Denis, et procès-verbaux relatifs à l'attitude méprisante des membres de cette confrérie envers les magistrats du siège en corps constitué.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, experses, esmaon de réparaons faire à des bâments, arpentages, arbitrages

1727-1776

34 B 123 , 1727-1776 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites, experses, esmaon de réparaons faire à des bâments, arpentages, arbitrages

1746-1769

35 B 122 , 1746-1769 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Experses, procès-verbaux d'arpentage et d'accession de lieux

1770-1790

35 B 123 , 1770-1790 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures > Experses, procès-verbaux d'arpentage et d'accession de lieux

Procès-verbaux d'experts, arpentages

9 B 306 , 1679-1777 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles
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