Toutes les ressources Bâtiment 154 résultats (12ms)

1761-1790

66 B 140 , 1761-1790  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons de réparaons à faire au château d'Harcourt et à d'autres bâments

1734-1759

66 B 139 , 1734-1759  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux d'experts, esmaons de réparaons à faire au château d'Harcourt et à d'autres bâments

1742-1772

12 B 54 , 1742-1772  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1714-1718

12 B 48 , 1714-1718  

Contient aussi deux pièces 1700 et 1702.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux

1750-1760

98 B 77 , 1750-1760 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures > Procédures civiles diverses - saisies - tutelles et successions, procès-verbaux de gardes, enquêtes, visites et experses, inventaires, adjudicaons

1688-1692

12 B 43 , 1688-1692  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences, requêtes, procuraons, accords de provisions d'office et de franchises, informaons de bonne vie et mœurs, procès- verbaux de réparaons à faire, mémoires de frais et dépens concernant affaires civiles, tutelles, successions, saisies, affaires de police, plaids royaux