Toutes les ressources Boue 1 résultat (2ms)

Adjudications de boues

5 B 122 , 1788-1789  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Police générale et des méers
Fin des résultats