Toutes les ressources CODE RURAL 10 résultats (3ms)
BIB/1115
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1885
Essai sur le code rural dont le projet s'élabore en ce moment au Ministère du commerce et de l'agriculture. Extrait de l'Echo de Rouen du 11 février 1836 /
BIBSLE 06790
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1836
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De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Belleville, G.-L. (de)
BIBSLE 07593
,
1890
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Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor
BIBSLE 04354
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1838
1. . .
Essai sur les moyens de perfectionner les arts économiques en France / Silvestre, Augustin-François (de)
BIBSLE 03697
1. . .
La loi sur la chasse et les intérêts agricoles / Hertel, N.
BIBSLE 07549
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1867
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Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre, avec deux appendices (de la Chasse et des chiens chez les Romains - De la Chasse et des chiens chez les Francs) et la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse / Villequez, François-Ferdinand
BIBSLE 03088
,
1864
1. . .
La question de l'indemnité de plus value au fermier sortant / Doucerain, Albert
BIBSLE 03144
,
1925
1. . .
De l'indemnité réclamée au nom des fermiers sortants pour les plus-values qu'ils auraient procurées au domaine affermé, rapport fait à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890 / Tournyer, Henri
BIBSLE 07594
,
1890
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Cour d'appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895. Le droit de chasse, ses origines et sa nature. Discours prononcé par M. Chanoine-Davranches / Chanoine-Davranches, Louis
BIBSLE 07609
,
1895
. . Dédicace de l'auteur.
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