Toutes les ressources CONSEIL MUNICIPAL 17 résultats (7ms)
228BR/542
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1861
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EVREUX
Evreux et son conseil municipal
228BR/543
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EVREUX
Les propositions de M. Corbeau devant le Conseil municipal d'Evreux. Procès-verbaux des délibérations
228BR/214
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1882
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EVREUX
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal
228BR/555
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1834
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EVREUX
Observations sur les affaires municipales de la ville d'Evreux / Meunier, Arsène.
228BR/552
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1870
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EVREUX
Réponse de l'administration municipale de la ville d'Evreux à M. Godard / Deschamps, Amédée.
228BR/544
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1861
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EVREUX
Les anciens membres du conseil municipal d'Evreux à leurs concitoyens
228BR/550
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1842
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EVREUX
Conseil municipal de la ville de Gisors : procès-verbaux du 2 au 15 octobre
283BR/2
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1871
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GISORS
Procès-verbaux du Conseil municipal de la ville de Gisors, 2 - 15 octobre 1870
283BR/1
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1870
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GISORS
Projet d'emprunt / Feray, Ernest.
228BR/553
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1898
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EVREUX
Séance du conseil municipal du 20 novembre 1865 / Huet, Nicolas.
228BR/540
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1865
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EVREUX
Les élus municipaux dans l'Eure : 1935-1953, rupture ou continuité ? / Chevrel, Laurent.
BR/0583
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18/06/1905
Le Conseil Municipal des Andelys (1940-1945) Le Conseil Municipal des Andelys sous l'occupation 1940-1945 L'Assemblée Communale d'une sous-préfecture de l'Eure durant l'Occupation et face aux bouleversements de la Libération / Eric Desbois, Frédéric Seaux
BIB/5399
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2002
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LES ANDELYS
Commune d'Harcourt : Histoire locale de 1825 à nos jours, extraits tirés des délibérations du conseil municipal / Letailleur, Paul.
309BR/5
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26/03/1905
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HARCOURT
Aux habitants de Pont-Audemer
467BR/3
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1877
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PONT-AUDEMER