Toutes les ressources Cadavre (découverte et visite de) 36 résultats (10ms)

1780-1790

4 B 410 , 1780-1790  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procès-verbaux et découvertes de cadavres, correspondance à ce sujet

1749-1779

4 B 409 , 1749-1779  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procès-verbaux et découvertes de cadavres, correspondance à ce sujet

Procès-verbaux de découvertes de cadavres

61 B 39 , 1766-1767 , Goulafrière — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière > Police et causes criminelles

Procès-verbaux de visites de cadavres

49 B 32 , 1739-1757 , Drucourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt > Causes criminelles

Procès-verbaux de visites de cadavres

94 B 37 , 1776-1788 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Police et causes criminelles

Procès-verbaux de visites de cadavres

8 B 148 , 1693-1747 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Plaintes et informaons

Procès-verbaux de visites de cadavres

93 B 37 , 1785-1790 , Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Police et causes criminelles