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Enregistrement des affaires concernant les bois des ecclésiastiques, communautés régulières et gens de main-morte (novembre 1751, octobre 1758)

102 B 9 , novembre 1751-octobre 1758 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  

Registres ouverts en 1751 et restés vierges dans leur quasi-totalité.

Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson
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Cahier imprimé : Cahier des instructions, doléances et pouvoirs du clergé des bailliages principal et secondaires d'Evreux.

17 B 1 12 , s.d. , Evreux (Baillage principal) (Eure, France)  

Procès-verbal manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 210. Procès-verbal impr. : Arch. nat. AD I 10 ; Bibl. nat. Le 2359 (extrait). Cahier manuscrit : Arch. nat. B III 64, p. 222. Cahier impr. : Arch. nat. BA 40 ; Bibl. nat. Le 76. Editions : Archives parlementaires [234] t. III, pp. 290-295 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 436-454. Cahiers de curés : Champdolent, manuscrit, Arch. nat. BA 40 ; Chrétienville, impr., Arch. nat. BA 40 ; La Chapelle-Genevray, éd. HIPPEAU [55] t. VII, pp. 432-436.

Contexte :
Bailliage principal d'Evreux > Clergé
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