Toutes les ressources Coups et blessures 15 résultats (17ms)
1716-1722
Affaire Warel (Estienne) : blessure.
Joseph Ré, marchand-colporteur savoyard, et le curé de Menneval (coups et blessures)
(coups et blessures)
Alexandre de Hardeley, écuyer, demeurant en la paroisse Sainte-Croix de Bernay, et Germain Lefebvre dit La Chapelle, chapelier à Bernay (coups et blessures)
Procédure à la requête de Jean Flambait, grenetier au grenier à sel d'Evreux et Chambre de Conches pour coups et blessures
1657
Jacques Lecoq, marchand tanneur de Vernon, contre Mathieu Bouthier, tanneur, pour coups.
Elisabeth Rénier, femme de François de Lespiney, menuisier de Bernay, et Jacques Baline, huissier à Bernay, pour coups et blessures
1673-1716
1647-1672
1717-1756
1757-1789
Procédure contre Nicolas Hayes, marchand, demeurant en la paroisse de Carentonne, et Pierre Piel, marchand de moutons, demeurant en la paroisse de Saint-Quentin-des-Iles pour coups et blessures à l'égard de Jean Beaumesnil, berger demeurant en la paroisse de Drucourt
1757-1760
En particulier, poursuites du procureur du roi contre Nicolas Delaunay, cordonnier - Julien Lefebvre, compagnon boutonnier - Jean Fillocque, compagnon teinturier - Pierre Belhache l'Ainé, marchand - J.P. D'Anglement, Desportes, Lemercier, Jouen, pour coups de bâton et soufflets portés à diverses personnes de la ville.
1707-1751
En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).