Toutes les ressources Coups et blessures 15 résultats (17ms)

1716-1722

16 B 905 , 1716-1722 , Vernon — Bailliage  

Affaire Warel (Estienne) : blessure.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

(coups et blessures)

4 B 346 , 1703-1704 , Orbec (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Louis Le Filleul, écuyer, sieur de la Hélinière, gouverneur de la ville d'Orbec, et Jean-Bapste Leseigneur, procureur du roi à Orbec

1657

16 B 838 , 1657 , Vernon ; Vernon — Bailliage  

Jacques Lecoq, marchand tanneur de Vernon, contre Mathieu Bouthier, tanneur, pour coups.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1673-1716

101 B 206 , 1673-1716  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

1647-1672

101 B 205 , 1647-1672  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

1717-1756

101 B 207 , 1717-1756  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

1757-1789

101 B 208 , 1757-1789  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

1757-1760

5 B 98 , 1757-1760  

En particulier, poursuites du procureur du roi contre Nicolas Delaunay, cordonnier - Julien Lefebvre, compagnon boutonnier - Jean Fillocque, compagnon teinturier - Pierre Belhache l'Ainé, marchand - J.P. D'Anglement, Desportes, Lemercier, Jouen, pour coups de bâton et soufflets portés à diverses personnes de la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Ville de Bernay, juridiction de police > Procédures > Procédures diverses du siège de police

1707-1751

96 B 74 , 1707-1751 , Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
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