Toutes les ressources DEPUTE 23 résultats (4ms)
BIB/334
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1905
Le corps législatif, le Mexique et la Prusse / Broglie, Albert (duc de).
117BR/14
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1869
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BROGLIE
Sept ans de règne, ou Statistique générale de la Chambre des députés : documents puisés aux sources officielles, pour servir à l'examen de la question de la réforme électorale / publiés et recueillis par F. Chatelain
BIB/340
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1837
Les Constituants : liste des députés et des suppléants élus à l'Assemblée Constituante de 1789, précédée d'un avertissement / Armand Brette
BIB/331
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1897
M. Pouyer-Quertier et les mandats fictifs à l'Assemblée Nationale et au Conseil Général de l'Eure
228BR/174
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1872
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EVREUX
Les conventionnels : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants à la Convention nationale dressées d'après les documents originaux des Archives nationales avec nombreux détails biographiques inédits / Jules Guiffrey
BIB/333
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1889
Question coloniale / Levavasseur, Charles.
487BR/6
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1839
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RADEPONT
Lettre à Monsieur le Président et à Messieurs les députés au corps législatif / Passy, Louis.
228BR/170
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1863
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EVREUX
Opinion de M. Bignon, député du département de l'Eure, sur l'article additionnel qu'il a proposé au second projet de loi relatif aux budgets antérieurs à l'exercice 1819 / Bignon, Louis-Pierre-Édouard.
16BR/37
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1820
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LES ANDELYS
Députés et sénateurs de la Région parisienne De 1848 à 1984 (Seine, Seine-et-Oise, Paris, Yvelines, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Essonne, Val d'Oise) / Patrick Chamouard, Georges Weill
BIB/2727
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1985
Discours prononcé par M. Legendre, président du 6e collège électoral du département de l'Eure, séant à Pont-Audemer, le 6 juillet 1831 / Legendre, Alexandre.
467BR/42
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1831
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PONT-AUDEMER
Les Députés du Second Empire / ANCEAU, Eric
BIB/5346
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2000
1 vol.
Relation d'un banquet offert à Messieurs Dupont de l'Eure, Legendre, Bioche et Dulong, députés de l'Eure, par les électeurs de ce département à Brionne le 4 novembre 1832
116BR/2
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1832
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BRIONNE
Discours de M. Levavasseur, député de la Seine-Inférieure dans la discussion sur le projet de loi sur le régime des douanes aux Antilles. Séance du 8 février 1845 dans la discussion du projet de loi sur les irrigations. Séance du 15 février 1845 dans la discussion du projet de loi sur les douanes. Séance du 3 avril 1845 dans la discussion du projet d'adresse. Séance du 3 février 1846 dans la discussion générale du projet de loi relatif à la répression des infractions aux règlements sur les pêcheries maritimes. Séance du 26 mars 1846 / Levavasseur, Charles.
487BR/5
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1846
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RADEPONT
Dédicace de l'auteur
Les députés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par ordre alphabétique des députés et des suppléants avec nombreux détails biographiques inédits / Auguste Kuscinski
BIB/332
,
1900