Echange avec le roi

104 B 20 , 1718-1731  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Factums et mémoires > Familles > Fouquet de Belle-Isle

Echange entre le baron de Goulet du bis et de la ferme de La Vallée à La Couture (paroisse de Nonancourt) contre les terres de Goulet, Cuigny et Plaineville appartenant au roi : correspondance, inventaire, estimation, comptes

9 B 143 , 1773-1774 , Cuigny (non identifié) ; Goulet ; Madeleine-de-Nonancourt (La), Couture (La), Vallée (La), ferme et bois de ; Nonancourt — Bailliage ; Plaineville, (n. id.)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes civiles > Saisies, tutelles, procédures et pièces s'y rattachant

Criées

14 B 279 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

État des biens

14 B 278 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

14 B 280 , 1657-1659 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Actes concernant l'échange par le roi du domaine de Gisors avec Charles-Louis-Auguste Fouquet, comte de Belle-Ile, contre ce comté - réclamations, mémoires, pièces annexes relatives au rachat des justices seigneuriales, à la suppression des charges des officiers royaux des bailliages de Gisors, Andely, Lyons et Vernon, à la fixation des indemnités dues à ces officiers, à l'établissement d'une justice ducale

10 B 1 , 1720-1758 , Andelys (Les) — Baillage ; Belle-Ile, comté (échange) ; Gisors — Bailliage ; Gisors — Domaine royal ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Actes généraux du greffe et domaine

Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

14 B 277 , 1566-1688 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle
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