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3 B 859
,
1631-1636
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Feuguerolles ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Procédures diverses
13 B 589
,
1785
,
Notre-Dame de Bliquetuit (Seine-Maritime), curé ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Fontaine
En particulier : contre le curé de Notre-Dame de Bliquetuit, à la requête de Pierre-Phillebert Marescot, syndic de la paroisse - contre Jacques Rabel, sergent du bailliage pour vexations et excès - contre les auteurs de la destruction de la fontaine publique de la place du Pilori à Pont-Audemer.
Contexte :
Fin des résultats