Toutes les ressources Fief, déclaration, dénombrement, réunion 18 résultats (3ms)

1731-1779

25 B 9 , 1731-1779 , Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin > Causes civiles > Minutes : audiences et sentences, qualités, enquêtes, plaids de gages-pleige, prises de fiefs par réunion, tutelles, délibéraons de parents, successions, envois en possession, renonciaons, procès-verbaux d'experses, visites et esmaons, requêtes, procuraons

1780-1790

25 B 10 , 1780-1790 , Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin > Causes civiles > Minutes : audiences et sentences, qualités, enquêtes, plaids de gages-pleige, prises de fiefs par réunion, tutelles, délibéraons de parents, successions, envois en possession, renonciaons, procès-verbaux d'experses, visites et esmaons, requêtes, procuraons

Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements : mandement du lieutenant-général au Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant pour les droits de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements pour les vicomtés et ressorts, concernant les personnes qui n'ont pas satisfait à la déclaration réclamée - lettres adressées au lieutenant-général par des curés pour l'envoi de déclarations - certificats dressés par les sergents de la délivrance de copies de l'ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'édit du 23 mars 1672 concernant la levée et perception du droit de francs-fiefs - certificats de remises de déclarations

14 B 525 , 1673-1674 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban

1710-1719

18 B 32 , 1710-1719 , Acquigny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Documents rattachés au fonds : seigeurie du Mesnil-Jourdain > Plaids seigneuriaux et de gages-pleiges - procès-verbaux de criées pour prise de fief et réunions, récepon de prévôt

Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations par les curés de fiefs et de biens nobles, quittances du paiement des droits de francs-fiefs et nouveaux acquêts par les habitants de paroisses, ordonnances concernant la déclaration par les possesseurs de terres nobles ou rotures relevant nuement du roi ayant subi mutation des reliefs dûs (ordonnances prises par les commissaires députés par le roi à la taxe et liquidation des droits de reliefs dûs en la province de Normandie)

14 B 524 , 1635-1640 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban

Sergenterie noble d'Ailly (1663) - baronnie d'Acquigny (1668) - fiefs d'Argeronne et de Nemée (1663) - sergenterie noble du Bec-Thomas (1689) - fief de Berselou à Fréneuse (1605) - fief de Boudeville et de La Salle du Bois à Saint-Etienne du Vauvray (1702) - seigneurie de Cresne à Fontaine-sous-Jouy (1777) - baronnie de Crèvecœur ( 1724)

14 B 528 , 1605-1777 , Acquigny — Baronnie ; Ailly — Sergenterie ; Bec-Thomas (Le) — Sergenterie ; Croix-Saint-Leufroy — Crèvecœur — Baronnie ; Freneuse — Berselou ; Haye-Malherbe — Argeronne ; Louviers — Salle du Bois (La) ; Nemée n. id., fief ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Boudeville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Aveux et dénombrements, vérifications, informations, assignations de témoins, estimations de terres et de revenus, états aux fins de réunion