Toutes les ressources Garde — Chasse, bois, pêche, forêts 18 résultats (5ms)

Réceptions de gardes particuliers (1717, 1744,1775-1776, 1786-1787)

102 B 42 , 1717-1787 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Lyons-la-Forêt — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Lyons-la-Forêt

1691-1692

16 B 874 , 1691-1692 , Saint-Marcel ; Vernon — Bailliage  

Sorcellerie : sort jeté au troupeau de moutons à Saint-Marcel (assassinat du garde-chasse des bois du duc de Bouillon).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Violences commises par un garde en la forêt de Beaumont

3 B 1037 , 1768-1770 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Forêt ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

13 B 571 , 1773-1774 , Bourneville ; Fort-Moville ; Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Philbert-sur-Risle — Eglise  

En particulier : empoisonnements criminels de bétail à l'arsenic à Bourneville (1773) - meurtre à Fort-Moville du garde-chasse du président de Bailleuil (1773) - vol en l'église de Saint-Philbert-sur-Risle (1774).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles