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1750-1790

58 B 24 , 1750-1790 , Gaillon — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Police et causes criminelles > Procédures diverses pour injures et violences

1749

58 B 23 , 1749 , Gaillon — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 58 B - Justice seigneuriale de Gaillon > Police et causes criminelles > Procédures diverses pour injures et violences

1780

13 B 578 , 1780 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Grenier à sel  

En particulier : injures envers Pierre Saunier conseiller au grenier à sel de Pont-Audemer par Revet, huissier en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Normandie et Jean-Charles Thirel, sieur de Bosc-Hamel (1780).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Poursuites à la requête de Jean-François Polet, pour injures

73 B 238 , 1781 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Malmaison (La)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes criminelles > Procédures contre Jacques Laurent, laboureur à la Malmaison, paroisse Saint-Marn d'Ivry

Plaintes réciproques pour injures et violences

13 B 598 , 1785-1787 , Honfleur (Calvados) ; Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Henri-Thomas Quillet de Fourneville, sieur des Flandres, lieutenant civil, criminel et de police du bailliage d'Honfleur, et son frère Nicolas Quillet de Blosseville

Procédures diverses

13 B 585 , 1784 , Lisieux (Calvados) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage  

En particulier : soustraction d'héritage dans la succession de Charles Perrey (de Pont-Audemer) - injures à l'égard de Pierre Saint-Saulieu, feudiste de Lisieux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1783-1786

8 B 135 , 1783-1786 , Conches — Bailliage ; Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Romilly — Curé  

En particulier : contre Jean-François Prigard, curé de Romilly sur plainte de Raphaël-Tobie Odieuvre, laboureur de cette paroisse pour injures et calomnie (1783-1786).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Procédure pour injures et diffamation menée par Noël-Gratien Collas de La Grillière, procureur du roi en l'élection de Verneuil, bailli haut-justicier de Chennebrun, contre François-Louis Legrand, huissier et sergent à Chennebrun, demeurant à Mortagne

40 B 52 , 1751 , Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale ; Mortagne (Orne)  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 40 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Normand > Police et causes criminelles

Procédures diverses

11 B 348 , 1778-1783 , Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Fleury-la-Forêt ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Cavalcade  

En particulier : violences contre Michel-Jérôme de Caqueray, sieur de Montmesnil, demeurant à La Feuillie (1781) - viol chez Marchand, droguiste à Fleury (1781) - injures proférées par des individus masqués contre Pierre-Louis Pelletier (Peltier) de Boisfranc, avocat au bailliage de Lyons, lors de la cavalcade du Mardi-Gras (1783).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures