Toutes les ressources Insinuation 42 résultats (4ms)

avril 1664-avril 1669

14 B 459 , avril 1664-avril 1669 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

avril 1633-avril 1636

14 B 451 , avril 1633-avril 1636 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

avril 1648-juin 1650

14 B 456 , avril 1648-juin 1650 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

janvier 1639-mars 1640

14 B 452 , janvier 1639-mars 1640 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1650-juillet 1656

14 B 457 , juin 1650-juillet 1656 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

avril 1624-décembre 1626

14 B 448 , avril 1624-décembre 1626 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

février 1656-janvier 1659

9 B 85 , février 1656-janvier 1659 , Ezy — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, police et administraon > insinuations judiciaires du bailliage d'Ezy

décembre 1640-mai 1641

14 B 453 , décembre 1640-mai 1641 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1620-juillet 1623

14 B 447 , juin 1620-juillet 1623 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

juin 1678-avril 1681

14 B 463 , juin 1678-avril 1681 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

décembre 1673-septembre 1678

14 B 462 , décembre 1673-septembre 1678 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

janvier 1671-octobre 1673

14 B 461 , janvier 1671-octobre 1673 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Contrôle des actes et insinuations > Insinuations judiciaires

février 1656-juin 1657

16 B 712 , février 1656-juin 1657 , Vernon — Bailliage  

Les 2 premiers actes sont datés de 1647.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires