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BIB/248
Arrêts des cours royales d'Amiens et de Rouen, et de la cour de cassation, concernant les droits d'usage dans la forêt de Conches, rendus entre la commune de Sainte Marthe et MM. Roy et Duval / Bécard.
568BR/1
,
1834
,
SAINTE-MARTHE
Mémoires de Fléchier sur les grands jours tenus à Clermont en 1665-1666 / Fléchier, Esprit;Gonod, Benoît Editeur scientifique
BIBSLE 02684
,
1844
1. . .
Cour royale de Rennes. Arrêt correctionnel, 12 mai 1841. Les pharmaciens de Nantes appelants, le sieur Bordeau, cafetier à Nantes prévenu /
BIBSLE 08610
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1841
. . .
Le clergé canadien et la déclaration de 1732 / Gosselin, Auguste
BIBSLE 08026
,
1901
. . Dédicace de l'auteur.
Les Capucins de Paris en police correctionnelle. 7 mai 1903 /
BIBSLE 09190
,
1903
. . .
Lettre à MM. les Pairs, à l'occasion de la condamnation de Mme Lafarge / Gallet, Bénédict;Delasiauve, Louis
BIBSLE 07437
,
1841
. . .
Rapport sur le concours ouvert par l'Académie royale du Gard sur cette question : de l'influence que l'application des circonstances atténuantes au grand criminel a exercée sur la bonne administration de la justice / Maurin
BIBSLE 07487
,
1846
. . .
Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul
BIBSLE 09195
,
1897
,
27229 ; 27679
. . .
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